Episode 04 : 150 Years of Landmark Decisions with Justice Sheilah L. Martin

Intro STD EN (00:13) Bienvenue à Façonner le Canada : 150 ans de décisions marquantes. Le Canada que nous connaissons aujourd'hui ne s'est pas construit par hasard. Argument par argument, jugement par jugement, il a été façonné par le droit au sein d'un système de justice unique, né de l'union de la civil law et de la common law, et intégrant de plus en plus les traditions juridiques autochtones. Dans cette série, nous marquons le 150e anniversaire de la Cour suprême du Canada en décodant certaines décisions qui ont défini nos droits, nos libertés et notre identité collective. Du droit criminel aux droits autochtones et au partage des compétences, les décisions que nous avons choisies de partager avec vous ne relèvent pas seulement de l'histoire ancienne. Elles façonnent encore notre réalité aujourd'hui. Je suis votre animateur, Hugo Martin. Et je vous invite à me rejoindre pour des conversations exclusives avec les neuf juges de la Cour suprême et de grands experts constitutionnels alors que nous découvrons le contexte, l'impact et l'héritage durable de ces jugements.

Hugo (01:22) Madame la juge Martin, bienvenue à Façonner le Canada : 150 ans de décisions marquantes.

Hon. Sheilah Martin (02:18) L'une des raisons pour lesquelles je suis allée à la faculté de droit était la recherche fondamentale d'une justice égale pour tous, et c'est un thème… j'espère que ce n'était pas seulement mon choix personnel d'une philosophie, mais les principes fondamentaux mêmes par lesquels tous les Canadiens envisageaient leur système juridique. Ils doivent avoir confiance dans leur système juridique. Ils doivent se voir reflétés dans leur système juridique. Ils doivent s'y voir représentés équitablement et ils doivent également comprendre que les décideurs, les juges, ont une pleine appréciation du contexte de leur vie et de la manière dont ils vivent, ainsi que des vulnérabilités de certaines personnes par rapport à d'autres, et que si nous pouvons dire quelque chose sur le Canada, c'est que nous sommes bilingues, bijuridiques, multiculturels, pluralistes, et qu'un décideur siégeant dans un tribunal doit comprendre la diversité des gens qui se présentent devant la cour pour rendre une justice adéquate.

Hugo (03:17) Votre approche a produit… en maintenant une analyse juridique rigoureuse. Diriez-vous que votre voix a été transformatrice?

Hon. Sheilah Martin (03:28) Ce que je peux dire, c'est qu'au fil des 150 ans de jurisprudence de la Cour suprême du Canada, nous constatons effectivement une perspective toujours plus élargie de ce qui est pertinent en droit, de ce que le récit du droit devrait prendre en compte… voire une conception différente des droits. Peut-être qu'au début, l'accent était mis sur les individus et la liberté. Des droits très importants certes, mais ce que nous constatons avec la Charte, c'est que les droits canadiens sont différents. Nous avons des droits linguistiques, nous avons des droits collectifs, nous avons des droits autochtones qui sont énoncés séparément dans nos documents constitutionnels. Nous avons un engagement envers l'égalité, qui est énoncé de manière large. L'égalité devant et sous la loi, le bénéfice égal et la charge égale de la loi. Cela ne pouvait pas être exprimé en termes plus généreux en matière de protection juridique. Et ce que nous avons vu au cours de la période pendant laquelle nous avons eu la Charte, depuis 1982, ce n'est pas seulement que ces droits ont été compartimentés et définis pour ne s'appliquer qu'à des domaines spécifiques. Nous voyons comment la méthode de réflexion sur les personnes, les groupes sociaux et l'égalité a été intégrée dans d'autres domaines du droit, dans la preuve, dans la procédure, dans les droits substantiels et dans tous les domaines du droit, modifiant par exemple la façon dont nous calculons les pensions alimentaires pour époux, les pensions alimentaires pour enfants, à qui nous accordons un privilège juridique en matière de preuve, à qui l'on accorde un privilège conjugal. Nous examinons notre droit de la légitime défense, sur lequel j'ai écrit, et nous constatons qu'il a changé non pas seulement parce que le Parlement a décrété qu'il avait changé, mais parce que les tribunaux ont demandé ce à quoi cela ressemble pour une femme battue, qui a un historique de relation abusive, lorsqu'elle doit se défendre : est-ce un modèle différent de ce que nous verrions dans une bagarre de bar entre deux personnes qui se battent à coups de poing? Le droit a donc intégré cette notion d'égalité et cette méthodologie différente pour essayer de fournir, je crois, au cours des 150 dernières années, exactement ce dont les gens ont besoin pour obtenir cette justice égale.

Hugo (06:54) Vous êtes également connue pour votre expertise en éthique judiciaire et vos efforts pour éliminer les stéréotypes dans le système de justice, en particulier concernant les agressions sexuelles… comment votre expérience vous aide-t-elle à décider si une peine minimale obligatoire est parfois correcte et parfois inconstitutionnelle?

Hon. Sheilah Martin (07:13) Il y a une disposition dans la Charte concernant les peines cruelles et inhabituelles, une disposition particulière… elle est très importante car elle fixe la limite ultime de ce que la société impose aux personnes pour leurs transgressions. Ce sont des gens qui ont commis des infractions. La présomption d'innocence a été réfutée hors de tout doute raisonnable. Nous parlons donc de la relation entre les objectifs que nous visons en matière de détermination de la peine et ce que la punition produit réellement. Le Parlement dispose d'un ensemble très complet de principes régissant la détermination de la peine : la dissuasion, la dénonciation, mais aussi la réhabilitation, la sécurité de la société. Il est donc très compliqué de façonner une peine juste et proportionnée. Et lorsque l'État intervient en disant : la peine sera la suivante, peu importe la situation, c'est difficile, car ce que nous constatons et comprenons en tant que juges, c'est que l'on ne peut pas prédire ce qui va se passer. On ne connaît pas les circonstances de chacun. Personne ne veut que des gens utilisent des armes à feu, mais si un adolescent de 13 ans utilise un pistolet à billes (BB gun), est-ce la même chose? Et cela le devient si l'on impose un minimum obligatoire… La cour est donc confrontée à la question de savoir ce qu'est le minimum obligatoire. Le Parlement est autorisé à fixer des peines minimales obligatoires, mais l'entente est que ce minimum doit tenir compte de la personne la moins blâmable sur le plan moral, car il s'applique à tout le monde. Le minimum obligatoire sera un minimum pour la personne qui a largement dépassé le seuil de la criminalité, présentant une très haute culpabilité morale… qu'en est-il des personnes qui satisfont tout juste à la définition? Elles satisfont à la définition, ce sont des contrevenants, mais leurs circonstances font que cette peine semble trop sévère, injuste, disproportionnée. Et notre régime de détermination de la peine et nos protections constitutionnelles stipulent qu'elle doit être juste et proportionnée. L'affaire Boudreault était une affaire concernant une suramende compensatoire, mais cela signifiait que les contrevenants les plus pauvres devaient sans cesse revenir au tribunal et faire face à un péril criminel constant parce qu'ils n'avaient pas les moyens de payer la suramende imposée. La Cour y a déclaré très tôt qu'au Canada, nous ne criminalisons pas la pauvreté et nous ne forçons pas les gens qui se sont réhabilités, qui ont payé leur dette envers la société, à revenir sans cesse au tribunal et à faire face au péril juridique constant d'être réemprisonnés parce qu'ils ne peuvent pas payer. C'est un exercice d'équilibrage, parfois difficile et parfois incompris par le public, mais la chose la plus cruciale à garder à l'esprit est qu'il faut l'envisager sous l'angle du contrevenant qui est en quelque sorte le moins blâmable sur le plan moral, car cette personne est emportée par ce qui doit être fait. Si les juges disposent d'un pouvoir discrétionnaire quant à la peine, cette personne serait condamnée, mais peut-être sans que le minimum obligatoire ne soit atteint dans tous les cas. C'est de cela qu'il s'agit.

Hugo (10:30) Pouvez-vous expliquer, selon vous, le rôle d'une opinion dissidente à la Cour suprême?

Hon. Sheilah Martin (10:36) Il est important que tout le monde comprenne que nous travaillons en groupe, généralement à neuf, nous avons des opinions fortes sur les affaires… et bien élaborées, et je pense que nous excellons à dialoguer entre nous et à renforcer mutuellement nos opinions. Ainsi, même si un jugement est rédigé sous la plume d'une seule personne, nous avons eu un processus très collectif pour élaborer ces décisions. Et je sais que toute décision que j'aie jamais écrite a été améliorée et bonifiée par les commentaires de mes collègues. Mais parfois, on ne partage fondamentalement pas le dispositif ou, plus important encore, on n'est pas d'accord avec le raisonnement juridique, car on voit que si l'on va dans cette direction, cela aura des implications pour d'autres personnes, pour d'autres circonstances qui ne sont pas souhaitables. Dans ce genre de cas, il faut être assez ferme pour estimer que votre opinion, votre opinion dissidente, est nécessaire au développement du droit. C'est ainsi que je le vois. Lorsqu'il y a quelque chose qui doit être dit… car la dissidence est un outil puissant, mais elle engendre aussi un peu moins de certitude dans le droit, et l'on peut parfois constater dans les décisions que les juges rédigent des raisonnements différents. En tant qu'ancienne professeure de droit, mes étudiants me demandaient : « Eh bien, que signifie cette affaire? » J'aurais toujours aimé que nous puissions répondre au public canadien et aux étudiants en première année de droit : « Voici ce que cela signifie. » Je pense à tout cela lorsque je décide si je veux rédiger une dissidence. Une fois que vous avez décidé que vous n'êtes vraiment pas d'accord, vous avez en quelque sorte l'obligation de veiller à exposer cette perspective par écrit face à une décision majoritaire, parce que vous êtes passionné par cette vision. Et par conséquent, oui, vous espérez que grâce à la façon dont vous l'avez rédigée, à la façon dont vous l'avez expliquée, à la manière dont les circonstances sociales peuvent changer, les gouvernements examineront une décision en se disant : c'était un très bon point, peut-être devrions-nous reconsidérer ou apporter des modifications législatives. C'est l'espoir qu'il y aura une influence et un impact, et qu'à tout le moins, il y aura un discernement, une discussion et un débat accrus, car il s'agit de points de vue contraires. L'affaire Bliss… la Charte et les juges changent pour dire que la discrimination fondée sur la grossesse est une discrimination fondée sur le sexe. Nous constatons des mouvements, et nous constatons les affaires d'aide médicale à mourir, de Rodriguez à Carter. Il y a un changement social généralisé qui était devant la Cour dans l'affaire Carter. Le juge de première instance a fait un examen approfondi de la réalité canadienne. Lorsque la Cour suprême a examiné la décision dans l'affaire Carter, elle disposait d'un dossier très complet sur ce qui devait être pris en considération et sur la manière de le faire.

Hugo (13:36) Madame la juge Martin, alors que la Cour suprême commémore son 150e anniversaire, tout au long de votre carrière, vous vous êtes constamment consacrée à l'éducation juridique, à la lutte pour l'égalité et au travail sur les questions autochtones, tant avant qu'après votre accession à la magistrature. De votre point de vue, comment avez-vous vu l'approche de la Cour suprême face à ces questions sociétales importantes et complexes évoluer au fil du temps, et quel est le rôle de la Cour pour aider les Canadiens à comprendre ces évolutions?

Hon. Sheilah Martin (14:06) Je pense que l'évolution la plus profonde de tout le droit a eu lieu en 1982 lorsque nous sommes devenus une démocratie constitutionnelle, avons rapatrié notre constitution et nous sommes dotés d'une Charte des droits. Cela a mis au premier plan le type de rôle que possède le pouvoir judiciaire. Et si vous examinez la jurisprudence de la Cour suprême postérieure à la Charte, vous pouvez y observer un effort très conscient pour s'approprier le sens de ce nouveau rôle, la manière de préserver la confiance publique envers le pouvoir judiciaire, de percevoir plus clairement la séparation des pouvoirs… Nous avons passé beaucoup de temps à être très conscients de la nécessité de traiter des questions importantes de notre époque. L'affaire sur la sécession du Québec, par exemple, est une affaire profonde qui présente, dans le cadre d'un renvoi, et non d'une affaire ordinaire, ce que signifie une nation et ce qui se passe lorsqu'une province décide qu'elle aimerait quitter la fédération et faire sécession. Vous aviez donc une décision très mûrie sur les piliers de notre nation. Je pense qu'il s'agit d'une appropriation consciente de tensions. Au Canada, c'est toujours un crime de propager la haine contre un groupe identifiable. Et la Cour demande : pourquoi? Eh bien, parce que nous sommes une société multiculturelle et que l'on ne peut pas saper les libertés et les droits des groupes minoritaires en utilisant le discours haineux contre eux. Il y a là, je crois, la compréhension des tensions et des principes concurrents. Et je pense qu'il y a un désir très mûr, sincère de s'assurer que cet équilibre est correct. Je pense que la Cour a également été tout à fait consciente de la manière dont nous communiquons au peuple canadien que nous écrivons en fait pour l'ensemble de la nation. Des mesures ont donc été prises. Mais si vous lisez les jugements eux-mêmes, souvent ils sont écrits de manière moins accessible qu'ils ne pourraient l'être. Si vous examinez certains jugements en droit de la famille, nous comprenons désormais, par exemple, que la plupart des gens dans une affaire de droit de la famille ne sont pas représentés par avocat (self-represented). Eh bien, si nous prenons une décision à ce sujet, nous devons l'expliquer en anglais ou en français simple. Nous devons être plus accessibles. Nous faisons beaucoup d'autres choses quant à la manière de communiquer directement avec le public, mais je me concentre ici sur le fait que les décisions elles-mêmes sont organisées de manière à ce que nous adoptions souvent un style de rédaction plus clair et plus communicatif.

Hugo (16:43) Je perçois une nette rupture entre la période pré-1982 et la période post-1982. La société fait maintenant face à d'autres défis. Nous parlons de défis technologiques, de la polarisation de la société. Il y a aussi les questions d'immigration. Comment percevez-vous le rôle de la Cour suprême pour façonner toutes ces questions?

Hon. Sheilah Martin (17:07) Eh bien, il est difficile d'imaginer ce que seraient ces questions dans 150 ans dans leurs détails. Mais il s'agira toujours de la manière dont nous choisissons de vivre ensemble et de vivre avec la technologie. Nous aurons peut-être une technologie différente, mais les intérêts protégés par la vie privée, les intérêts protégés en matière de propriété intellectuelle, tout cela continuera, je crois, à revêtir une certaine importance. Toute l'évolution d'il y a 150 ans jusqu'à aujourd'hui et pour les 150 ans à venir pose toujours la même question : quelles sont les limites de la manière dont nous nous traiterons les uns les autres, et quel genre de société voulons-nous? Et qu'exigeons-nous de nous-mêmes quant à ce que nous devons à nos voisins et à ce que nous pouvons attendre de nos voisins en retour? Ce sont les mêmes questions. Elles se présenteront différemment à mesure que l'histoire change, mais mon espoir sincère est que nous parvenions réellement à préserver cette fabuleuse valeur canadienne qui consiste à permettre une divergence d'opinions. Je veux dire, le droit est un très bon véhicule pour cela. Nous avons un principe en droit selon lequel on écoute l'autre partie. Nous comprenons les pour et les contre. Les gens sont autorisés à défendre des positions différentes, et nous pensons que cela renforce la décision qui est finalement prise. Mon espoir est que cela ne changera pas dans 150 ans.

Hugo (18:26) Lorsque nous regardons en arrière sur ces 150 ans, avez-vous des affaires importantes qui ont façonné le Canada et qui, selon vous, continueront de s'appliquer à l'avenir?

Hon. Sheilah Martin (18:36) Tout le monde doit citer Roncarelli c. Duplessis… qui concernait l'obligation d'un premier ministre de province de rendre des comptes pour son comportement envers une personne en particulier. C'est une affaire sur la règle de droit et c'est une affaire de protection des minorités, elle est donc incontournable. Nous avons le renvoi sur la sécession qui parle de ce que nous sommes en tant que pays. Nous avons la décision Vriend, dans laquelle la Cour suprême a reconnu que l'orientation sexuelle était un motif protégé de discrimination en vertu de l'article 15 de la Charte. Delwin Vriend a été congédié de son poste d'enseignant parce qu'il n'était pas protégé en tant qu'homme gay par la loi de l'Alberta sur les droits de la personne. Et ce que nous constatons dans cette affaire… c'est que la Cour comprend qu'elle ne retire à personne le pouvoir de définir les droits… qu'avec la Charte, le Parlement, le Canada, les citoyens du Canada, tout le monde a confié aux tribunaux l'obligation de protéger les droits, de fixer des limites aux droits et de fixer des limites à l'action gouvernementale. La décision Vriend constitue donc une déclaration spectaculaire de ce que la Cour a qualifié de valeurs modernes, mais aussi d'une voie à suivre pour la séparation des pouvoirs.

Hugo (20:09) Madame la juge Martin, merci beaucoup d'avoir participé à Façonner le Canada : 150 ans de décisions marquantes.

Hon. Sheilah Martin (20:16) Et merci à vous d'aider les Canadiens à comprendre comment nous nous sommes façonnés pendant 150 ans.

Outro STD EN (20:25) Merci de nous avoir rejoints pour cet épisode de Façonner le Canada : 150 ans de décisions marquantes. Comme nous l'avons exploré aujourd'hui, le droit n'est pas statique, il est vivant. Chaque décision de la Cour suprême ajoute une pierre à la fondation de notre société. Pour des liens vers les décisions discutées et plus d'informations sur nos invités, visitez shaping-canada.ca et assurez-vous de lire les notes d'émission. Abonnez-vous sur votre plateforme de balado préférée pour ne rien manquer de cette série marquant le 150e anniversaire de la Cour suprême du Canada. Merci à tous ceux et celles qui ont contribué à ce projet. La Cour suprême du Canada, le très honorable Richard Wagner, juge en chef du Canada, les honorables Nicolas Kasirer, Suzanne Côté, Andromache Karakatsanis, Sheila Martin, Malcolm Rowe, Mahmoud Jamal, Michelle O'Bonsawin et Marie-Josée Hogue. Les professeurs Louise Langevin, Jocelyn Downie, Kerri Froc, Naomi Metallic, Karen Drake, Denis Nadeau, Félix Mathieu, Érik Labelle Eastaugh, Marcus Moore, Joel Bakan, Howard Kislowitz, Richard Moon et François Tanguay-Renault. Merci à maître Michel Lebrun, Mmes Sandrine Raymond, Laurence Lapérière et Laurence Thériault, M. Peter Warren, et notre productrice, Constance Saint-Pierre. Ce projet a été rendu possible grâce au gouvernement du Canada. Je suis Hugo Martin. À la prochaine.